Des forfaits :c’est plus simple,et plus complet.

Vous pouvez transmettre autant de demandes que vous le souhaitez pendant la durée du contrat. Leur réalisation s’organise selon le nombre de tâches actives simultanément prévu dans votre forfait actuel. Les révisions sont illimitées.

L’abonnement couvre les prestations intellectuelles de design graphique : création, choix et utilisation d’éléments graphiques, de typographies et de couleurs pour réaliser vos supports de communication. Selon le forfait choisi, vous bénéficiez aussi de l’accès à vos fichiers sur notre serveur (YELLOW, GREEN et RED), du montage vidéo (GREEN et RED) et de la création de capsules vidéo animées 2D (RED). Les expertises du collectif sont plus larges que le périmètre de l’abonnement.

Les travaux photographiques, directs ou indirects, et les travaux d’illustration sont exclus de l’abonnement. Les frais de production, notamment l’impression et le développement, ainsi que les autres frais tels que l’achat de visuels, ne sont pas compris dans le forfait. Contactez-nous pour préciser la prise en charge des besoins hors abonnement.

Le contrat prévoit un délai minimum de 7 jours ouvrables pour la livraison de la première ébauche d’un projet. Il ne s’agit pas d’un délai maximum garanti. Les délais d’exécution et de livraison sont indicatifs et peuvent évoluer notamment en cas de modification, de retard de paiement ou de circonstances indépendantes de notre volonté.

L’engagement est d’un an. Le contrat est automatiquement reconduit pour une nouvelle année, aux mêmes conditions, sauf résiliation dans les formes et délais prévus. Les tarifs des forfaits sont mensuels et hors TVA.

La résiliation doit être adressée par lettre recommandée à la poste au moins un mois avant la date anniversaire du contrat. À défaut, le contrat est reconduit pour une année supplémentaire.

Oui. Les modifications doivent être transmises au plus tard 25 heures avant la date d’exécution ou de livraison et confirmées par écrit par happywookie. Elles peuvent entraîner une adaptation du planning. Les frais supplémentaires occasionnés par les modifications demandées sont à la charge du client.

Une commande annulée dans les 24 heures précédant son exécution ou sa livraison reste normalement facturée, sauf accord contraire écrit. Même lorsque ce délai est respecté, les frais déjà engagés et les prestations déjà réalisées restent dus, sauf accord écrit de happywookie.

Le contrat prévoit que la réception intervient à la livraison et vaut acceptation. Toute réclamation doit être transmise par lettre recommandée dans les 8 jours suivant la prise de connaissance de la prestation. Si la réception est négligée, ce délai court à partir de la réception de l’avis d’expédition. L’utilisation d’une partie de la commande vaut acceptation de l’ensemble.

Les factures sont payables dans les 8 jours après leur émission. Les tarifs sont exprimés en euros, hors TVA.

Toute contestation d’une facture doit être adressée par lettre recommandée au siège social de happywookie dans les 8 jours à compter de la date d’émission de la facture.

Le contrat prévoit des intérêts de retard et une indemnité forfaitaire, ainsi que la possibilité de prolonger ou de suspendre les délais de réalisation. Un défaut de paiement peut également entraîner la résiliation du contrat selon les modalités contractuelles.

Oui. Les informations échangées dans le cadre de la collaboration sont traitées comme confidentielles, même sans mention spécifique. Elles sont utilisées pour les besoins de la mission et accessibles aux membres de l’équipe et aux sous-traitants qui en ont besoin, soumis aux mêmes obligations. Le contrat prévoit des exceptions, notamment pour les informations déjà publiques, déjà connues ou obtenues licitement auprès d’un tiers.

Les informations confidentielles et leurs reproductions restent la propriété de la partie qui les transmet. À la fin du contrat, elles sont restituées ou détruites selon le choix de cette partie ; leur destruction est confirmée par écrit. Leur transmission ne constitue pas un transfert des droits de propriété intellectuelle qui leur sont attachés.

Les circonstances indépendantes de la volonté de happywookie peuvent suspendre les délais. Le contrat prévoit notamment les perturbations de transport ou de télécommunications, les incidents techniques et les retards de fournisseurs. Les modalités applicables sont détaillées dans le contrat.

Le contrat est régi par le droit belge. Il désigne le Tribunal de première instance du Brabant wallon et, pour les matières relevant de sa compétence, la justice de paix du siège social de happywookie.